SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique
Une autorité publique
3 demandes
0 personne suit
Logements sociaux intitulés
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique,
Des villes qualifient de logements sociaux, des logements à loyers modérés...
Documents relatifs à l'annulation de l'art. 25 du ROI de la Ville de Namur
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Les documents me sont parvenus par courrier postal.
Rgpd concernant les rapports des collèges communaux
Réponse par SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique à Bonjean le .
Information non détenue.
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un document relatif à l'objet susvisé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueVoir l'adresse email de demande d'accès à l'information
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information