Commune de Schaerbeek
Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Schaerbeek
45 demandes
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- Toutes les demandes
- Demandes ayant abouti
- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Conseil communal - séance du 28 mars 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .
Refusé.
Tubize, le 23 mars 2018
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération...
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .
Refusé.
Tubize, le 23 mars 2018
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses e...
Pour que les choses soient bien claires pour tout le monde :
1) Le 2 août 2017, j’ai écrit à la Commune pour demander la composition de ses cabinets...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christine Sobieski le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Comme préciser en notre précédent courrier, nous ne transmettons pas ces documents par l’intermédiaire de la plateforme Transparencia.be, pou...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère ZAYOU Said,
Ma demande citoyenne du 19/10/2016 est toujours en attente de votre réponse, est-ce normal cette lenteur ?
Je vous prie de c...
Documents Amiante des écoles Emile max, Chazal et des rez de chaussée Apollo
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère secretariat assemblees,
Il me semble qu'envoyer de lourd documents via Internet n'est plus un problème technique depuis longtemps. La comm...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .
Réponse inattendue.
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Schaerbeek,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Schaerbeek, Monsieur le Bourgmestre,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Schaerbeek à elisabeth le .
En attente de classement.
Bonjour,
L’adresse de contact pour les demandes d’accès aux documents administratifs est sec_assemblées@schaerbeek.irisnet.be.
En ce qui concerne vot...
Rectification demande
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par elisabeth le .
En retard depuis longtemps.
Rectification des dates des voyages demandée :
je souhaite obtenir ces informations pour la législature 2010-2017
Merci,
Elisabeth Groutars
Jour...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère VANHOOREBEEK Sabrina,
Je me permets de réitérer ma 'Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables'
car à ce...
Documents concernant l'acces aux listes electorales
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Veuillez repondre directement sur Transparencia a ma requete, et non pas via toute autre adresse email que la commu...
Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .
Traité par courrier postal.
Cher/Chère ZAYOU Said,
Veuillez repondre directement sur Transparencia a ma requete, et non pas via toute autre adresse email que la commune aurait ob...
Documents lies au nouveau Règlement (UE) 2016/679
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .
Refusé.
Bonjour,
Je prends bonne note de votre reponse. Dans le souci d'aider la commune de Scharbeek, je vous signale que l'utilisation qui est faite par la...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
BUREAU DES ASSEMBLEES – KANTOOR DER VERGADERINGEN
Hôtel Communal | Geme...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Registre de sécurité des écoles à Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé.
Monsieur,
Nous revenons vers vous concernant la demande ci-dessous.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins de Schaerbeek a décidé, en sa réunion du 3...
demande des annexes du PV d'infraction environnementale Amiante 2015 square Apollo
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé.
Monsieur,
Vous revenons vers vous concernant le courriel ci-dessous.
Le 29 mai 2017, la Commission d’Accès aux Documents Administratifs a déclaré vot...
Réaménagement place terdelt : documents enquête publique
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Je souhaiterais recevoir par email à cette adresse les documents de l enquête publique de ce 22 mai 217 sur le réam...
transparence des mandats et rémunérations du Foyer Schaerbeekois depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
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