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Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Schaerbeek à parein le .
Refusé
Monsieur Parein,
Nous revenons vers vous concernant votre demande formulée le 14 juin concernant la copie de la note de synthèse explicative : conseil...
Monsieur MOCHNIEJ,
Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs
concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - registre des pièces
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Suite à votre courriel ci-dessous, nous vous invitons à consulter le lien suivant (https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/tran...
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - registre des pièces
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande reprise en rubrique.
Pourriez-vous nous transmettre votre courriel privé? En effet,...
Conseil communal - séance du 28 mars 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .
Refusé
Tubize, le 23 mars 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du con...
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .
Refusé
Tubize, le 23 mars 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives, y compris les annexes,...
Pour que les choses soient bien claires pour tout le monde :
1) Le 2 août 2017, j’ai écrit à la Commune pour demander la composition de ses cabinets...
Documents lies au nouveau Règlement (UE) 2016/679
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .
Refusé
Bonjour,
Je prends bonne note de votre reponse. Dans le souci d'aider la commune de Scharbeek, je vous signale que l'utilisation qui est faite par la...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
BUREAU DES ASSEMBLEES – KANTOOR DER VERGADERINGEN
Hôtel Communal | Geme...
Registre de sécurité des écoles à Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé
Monsieur,
Nous revenons vers vous concernant la demande ci-dessous.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins de Schaerbeek a décidé, en sa réunion du 3...
demande des annexes du PV d'infraction environnementale Amiante 2015 square Apollo
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé
Monsieur,
Vous revenons vers vous concernant le courriel ci-dessous.
Le 29 mai 2017, la Commission d’Accès aux Documents Administratifs a déclaré vot...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
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