Commune de Schaerbeek

Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Schaerbeek

45 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Retrait du buste de M. Roger Nols -Groupe de travail/étude
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Schaerbeek, Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Schaerbeek à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Mesdames, Messieurs, Nous revenons vers vous concernant votre demande de consultation de documents administratifs, en date du 19 aout 2021, concerna...
Liste des subsides attribués par la commune de Schaerbeek en 2019-2020
Réponse par Commune de Schaerbeek à Mia Salou le .

Abouti.

Bonjour, Le listing de nos subsides est repris sur le site internet communal (https://www.1030.be/fr/administration-politique/transparence/subsides-au...
Immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Rottiers Sophie le .

Abouti.

Chère Commune de Schaerbeek, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Cher Secrétariat des Assemblées, Je vous remercie pour votre réponse rapide et pour la mise à jour des informations bien complètes qui sont disponibl...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .

Abouti.

Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre demande. Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Schaerbeek à Camille Coomans le .

Abouti.

Bonjour, Les voyages des élus avec leurs pièces justificatives sont repris au point B/ des rapports annuels que vous trouverez sur le site officiel de...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Pilet Arnaud le .

Abouti.

Bonjour, Vous trouverez, ci-dessous, le lien qui reprend la réponse à votre demande: https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Nous revenons vers vous concernant votre mail ci-dessous. Le rapport annuel 2017 est consultable via ce lien : https://www.schaerbeek.be/s...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christine Sobieski le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Comme préciser en notre précédent courrier, nous ne transmettons pas ces documents par l’intermédiaire de la plateforme Transparencia.be, pou...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?