Je fais suite au reportage sur BX1 qui indique que 1030 Schaerbeek va lancer un appel d'offre pour trouver un opérateur privé pour collecter + mise en...
Monsieur MARNEFFE,   Nous vous revenons vers vous dans le délai légal de 20 jours ouvrables concernant votre demande relative aux « Mandataires pu...
Monsieur MEYVAERT,   Nous accusons réception de votre demande d’accès aux documents administratifs mais elle est irrecevable car elle ne respecte...
Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner' le buste de l'ancien Bourgmestre R...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Tactic Asbl le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je vous invite à prendre connaissance de notre courrier à l'adresse suivante: https://cloud.tacticasbl.be/s/ykkn44t7T6P8MsG Bien à vous....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
Mesdames, Messieurs, Nous revenons vers vous concernant votre demande de consultation de documents administratifs, en date du 19 aout 2021, concerna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps.

Chère Commune de Schaerbeek, Madame le Bourgmestre Cécile JODOGNE, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance con...
Monsieur Parein, Nous revenons vers vous concernant votre demande formulée le 14 juin concernant la copie de la note de synthèse explicative : conseil...
Concerne : Enquête du journal Le Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note se synthèse explicative En ce...
Bonjour, Le listing de nos subsides est repris sur le site internet communal (https://www.1030.be/fr/administration-politique/transparence/subsides-au...
Monsieur DE BOECK, Nous revenons vers vous concernant votre demande relatif au PAD Josaphat. Vous trouverez des éléments de réponse sur https://persp...
Chère Commune de Schaerbeek, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Madame la Bourgmestre ff° de la commune de Schaerbeek, Demande en urgence : Le 23 mai 2019, le Gouvernement régional bruxellois a approuvé, en prem...
Administratif
Réponse par Commune de Schaerbeek à Olivier MOCHNIEJ le .

Information non détenue.

Monsieur MOCHNIEJ,   Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Cher Secrétariat des Assemblées, Je vous remercie pour votre réponse rapide et pour la mise à jour des informations bien complètes qui sont disponibl...
Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre demande. Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Bonjour, Suite à votre courriel ci-dessous, nous vous invitons à consulter le lien suivant (https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/tran...
Bonjour, Les voyages des élus avec leurs pièces justificatives sont repris au point B/ des rapports annuels que vous trouverez sur le site officiel de...
Bonjour, Vous trouverez, ci-dessous, le lien qui reprend la réponse à votre demande: https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/transparen...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

En attente de reconsidération.

Chère commune de Schaerbeek, Par la présente, je vous demande de bien vouloir reconsidérer mes trois demandes d’accès aux documents administratifs ad...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - projets de délibération
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

En attente de reconsidération.

Chère commune de Schaerbeek, Par la présente, je vous demande de bien vouloir reconsidérer mes trois demandes d’accès aux documents administratifs ad...
Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents administratifs concernant l'organigramme, la structure des services et les r...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?