Commune de Sambreville

Villes et Communes wallonnes et Arrondissement de Namur - communes, aussi appelé Sambreville

20 demandes
Make a Liberté d'accès à l'information request to this authority
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Sambreville à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Madame,   Monsieur,   En réponse à votre courriel daté du 7 août 2024 adressé à l’Administration communale de Sambreville et portant sur l’obj...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Sambreville à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame,   Monsieur,   En réponse à votre courriel daté du 23 août 2024 adressé à l’Administration communale de Sambreville et portant sur l’ob...
Panneaux de signalisation à Arsimont
Réponse par Commune de Sambreville à Joiret Annick le .

Abouti

Madame Joiret,   Vous trouverez, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.   Veuillez agréer, Madame Joiret, mes sincères salutations....
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Sambreville à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.   Veuillez agréer, madame, Monsieur, mes sincères s...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Sambreville par Durvaux Daniel. Commentée par anticor-belgium le .

Abouti

La ville de Sambreville a tenu sa promesse et publie 7 jours avant son conseil communal les projets de délibérations sur le site https://www.deliberati...
Conseil Communal - Publication des documents
Réponse par Commune de Sambreville à Lionel Marin le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Suite à votre message relatif à l’objet repris sous rubrique, veuillez trouver, en annexe, le suivi apporté à votre demande par le Col...
Inventaire amiante et rapports de conformité de deux écoles
Réponse par Commune de Sambreville à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Veuillez trouver, en annexe, la réponse de notre Collège, après avis pris auprès de notre Conseiller en Prévention et de notre juriste...

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