Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Saint-Josse-ten-Noode
34 demandes
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- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Monsieur le Bourgmestre,
Je vous remercie pour votre réponse du 7 août dernier.
L'article 2 point 3° de la loi du 12/11/97 relative à la publicité...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Bonjour,
Les liens étant brisés dans mon message du 24 mars je me permets de vous transmettre les bons liens vers les deux avis de la Commission d'Ac...
Registre de sécurité des écoles de saint-josse
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement toutes les questions posées par les bourgmestres (dont le registre de sécurité des...
Travaux publics SJTN
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Saadi Bensamoun le .
En retard depuis longtemps
A l'attention de l'administration communale de Saint-Josse :
Cher Madame, cher Monsieur,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'...
Demande liste des batiments abandonnée
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Nils Vandeputte le .
En retard depuis longtemps
Je suis étudiant Architecte à LUCA Brussel. Je fais mon master sur 'Collective Spaces for Superdiversity' à St Josse. Je travaille sur occupation tempo...
Logements insalubres
En attente d'une demande de reconsidération
Article dans le Soir - BELGA - Page 21 - Vendredi 6 avril 2012 : http://archives.lesoir.be/les-logements-insalubres-listes-dans-le-joske-_t-20120406-01...
Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Paul-Olivier Dehaye le .
En retard depuis longtemps
Le site de votre commune utilise Google Analytics. Je cherche à obtenir une copie de tout document établi par la commune évaluant l'impact lié à l'util...
Propriétés communales
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour,
Je vous rappelle par cet email que je suis toujours en attente de ma demande d'informations concernant les Propriétés communales.
Veuille...
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