Commune de Saint-Josse-ten-Noode

Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Saint-Josse-ten-Noode

29 demandes
Bonjour Monsieur, Nous retransmettons votre courriel au département GRH, pour suite voulue. Ils prendront contact avec vous dès que possible. Bie...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Tactic Asbl le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je vous invite à prendre connaissance de notre courrier à l'adresse suivante: https://cloud.tacticasbl.be/s/a7NyYSBryyaPaoo Bien à vous....
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
Monsieur,  Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet. Je vous en...
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Monsieur le Bourgmestre Emir KIR, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonna...
Monsieur Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents administratifs mieux repris dans votre courriel du 2 mai courant, lequel e...
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pu...
Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .

En retard depuis longtemps.

Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune http://...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publ...
  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyag...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes é...
Annexes de OJ #cc1210
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ibrahim Rs le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur, Nous avons bien reçu votre mail et nous le transmettons au Secrétariat de Monsieur le Secrétaire communal. Bien à vous. ══════════════...
Publication des PV
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Il y a un retard dans la publication des PV des conseils communaux sur votre site web. Il semble que le dernier PV publié soit celui du cons...
Monsieur Azouzi, Nous avons pris connaissance de votre demande par l'intermédiaire de votre plate-forme, « Transparencia ». Si notre Commune ne peut...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Monsieur le Bourgmestre Emir KIR, Je reviens vers vous concernant ma demande datant du 19/10/2016 qui...
Chère Madame Hamoneau, Veuillez trouver en attachement la réponse à votre mail du 10 novembre 2017 concernant le dossier mieux repris sous rubrique....
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Monsieur le Bourgmestre, Pourriez-vous déjà m'accuser réception de ma demande ? Je reste impatient d...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par elisabeth le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2017, le tableau récapitulatif des frais de voyages : -des membres du collège des échevins et...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Monsieur le Bourgmestre, Je vous remercie pour votre réponse du 7 août dernier. L'article 2 point 3° de la loi du 12/11/97 relative à la publicité...
Bonjour, Les liens étant brisés dans mon message du 24 mars je me permets de vous transmettre les bons liens vers les deux avis de la Commission d'Ac...
Registre de sécurité des écoles de saint-josse
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement toutes les questions posées par les...
Travaux publics SJTN
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Saadi Bensamoun le .

En retard depuis longtemps.

A l'attention de l'administration communale de Saint-Josse : Cher Madame, cher Monsieur, En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?