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Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude corteville le .
Partiellement abouti.
bonjour Monsieur Corteville,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le courrier de réponse suite à votre
demande, en m’excusant pour le retard de ce...
Projets de délibérations et note de synthèse explicative du conseil communal du 24 juin 2021 à Neufchâteau
Message de suivi envoyé à Ville de Neufchâteau par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps.
Chère Madame Bertolazo,
Merci pour votre réponse. Malheureusement il ne nous sera pas possible d'être physiquement présent à Neufchâteau le 16 septem...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par David Leloup, ULG le .
En attente de reconsidération.
Concerne : Enquête du Vif et du Soir: demande des projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et anne...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Message de suivi envoyé à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .
En retard depuis longtemps.
Je vous contacté le 05 aout dernier pour une demande de copie de document. A ce jour restée sans réponse.
Excusez mon impatience mais il me semble qu...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .
En retard depuis longtemps.
Mesdames, messieurs
Afin de mener une investigation sur le fonctionnement de notre démocratie et de formuler de façon plus précise des suggestions d'...
Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
Réponse par Ville de Neufchâteau à Demarche le .
Abouti.
Voici les documents.
Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...
Demande de copie de l'acte de vente du Camping du Lac appartenant à la ville de Neufchâteau
Partiellement abouti.
La Commune de Neufchâteau m’a transmis une copie du projet d’acte de vente qui a été soumis à l’approbation du Conseil Communal en date du 19/12/2017 e...
Statistique 2017 relatif à la taxe de séjour
Partiellement abouti.
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collèg...
Statistique taxe de séjour
Abouti.
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collè...
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