Ville de Neufchâteau
Villes et Communes wallonnes et communes de la Province du Luxembourg (BE), aussi appelé Neufchâteau
13 demandes
- Toutes les demandes
- Demandes ayant abouti
- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Bonjour,
Ci-joint, veuillez trouver la réponse à votre demande du 13/08/2024.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer Mad...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude corteville le .
Abouti partiellement
bonjour Monsieur Corteville,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le courrier de réponse suite à votre
demande, en m’excusant pour le retard de ce...
Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
Réponse par Ville de Neufchâteau à Demarche le .
Abouti
Voici les documents.
Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...
Demande de copie de l'acte de vente du Camping du Lac appartenant à la ville de Neufchâteau
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis une copie du projet d’acte de vente qui a été soumis à l’approbation du Conseil Communal en date du 19/12/2017 e...
Statistique 2017 relatif à la taxe de séjour
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collèg...
Statistique taxe de séjour
Abouti
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collè...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information