Monsieur Evrard bonjour,
Les documents vous ont été transmis sur votre adresse de courriel privée.
Ceci clôture positivement la demande.
Bien cordia...
Monsieur,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Les renseignements sollicités vous ont été transmis sur vot...
Monsieur Evrard bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous ne manquerons psa de vous tenir de la suite y accordée.
Bien cordiale...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Bonjour,
Les informations étant disponibles sur le site internet communal, la demande est dès lors sans objet.
Bien cordialement,
---
Commune de...
J'ai bien reçu les noms des six personnes nommées lors de ce conseil communal (alors que la commune de Nassogne ddisait ne plus nommer).
Vous pouvez m...
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
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Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Monsieur Evrard,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Pa...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 N...
Bonjour Alain,
En annexe, un courrier du Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Paquet
Place Communale, 2 - 6950 N...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Na...
CADA Décision n°391
-------- Message transféré
Cher Monsieur,
La réponse vient de vous être transmise sur votre adresse de courriel privé.
Cette demande est dès lors clôturée positivement.
Bien c...
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Prminee de
Luxembourg
COMMUNE
(le
NASSOGtNI,
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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