Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Bonjour,
Les informations étant disponibles sur le site internet communal, la demande est dès lors sans objet.
Bien cordialement,
---
Commune de...
J'ai bien reçu les noms des six personnes nommées lors de ce conseil communal (alors que la commune de Nassogne ddisait ne plus nommer).
Vous pouvez m...
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Monsieur Evrard,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Pa...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 N...
Bonjour Alain,
En annexe, un courrier du Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Paquet
Place Communale, 2 - 6950 N...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Na...
CADA Décision n°391
-------- Message transféré
Cher Monsieur,
La réponse vient de vous être transmise sur votre adresse de courriel privé.
Cette demande est dès lors clôturée positivement.
Bien c...
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Prminee de
Luxembourg
COMMUNE
(le
NASSOGtNI,
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg...
Et voici le montants des primes versées "faisant fonction"que nassogne a
enfin envoyé suite à la décision de la CADA
Bonjour,
Merci pour le rappel.
En pièce jointe le document.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place co...
Cher Monsieur,
Vous trouverez en annexe copie de ladite délibération.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?