Commune de Nassogne
Villes et Communes wallonnes et communes de la Province du Luxembourg (BE), aussi appelé Nassogne
85 demandes
2 personnes suivent
- Toutes les demandes
- Demandes ayant abouti
- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Demande d'accès aux documents administratifs — Captage de Neuve-Fontaine (Forrières)
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Réponse en attente
Chère Commune de Nassogne,
En application du décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de l'administration et des articles L3211-1 et suivants du...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande de communication — Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative Communale des Aînés (CCCA) — Conseil communal du 30 mars 2026
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Demande d’accès à des informations administratives – impayés eau et immondices (2020–2025)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Evrard bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous ne manquerons psa de vous tenir de la suite y accordée.
Bien cordiale...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Anne-Marie LANOTTE le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Pouvez-vous mettre à la disposition du public, via la plateforme Transparencia, l'analyse comparative des finances de la commune...
Réseau d'eau de Nassogne. Demandes complémentaires
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Pirlot le .
En retard depuis longtemps
Conformément au décret du 16 mars 2006 relatif à la publicité de l’administration en Région wallonne, je souhaite obtenir l’accès aux documents adminis...
Demande d’accès à des informations relatives à la gestion de l’eau sur le territoire communal
Réponse par Commune de Nassogne à Pirlot le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Les informations étant disponibles sur le site internet communal, la demande est dès lors sans objet.
Bien cordialement,
---
Commune de...
Demande de communication des plans présentés lors de la réunion du 17 mai 2025 concernant la maison rurale et la crèche de Chavanne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Nous n'avons aucune trace d'une réunion s'étant tenue le 17 mai 2025 concernant l'objet que vous mentionnez.
La demande est dès clôtu...
J'ai bien reçu les noms des six personnes nommées lors de ce conseil communal (alors que la commune de Nassogne ddisait ne plus nommer).
Vous pouvez m...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à une plainte déposée fin 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Pirlot le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe la réponse de la Commune de Nassogne à
l'interpellation de M. Philippe Pirlot concernant l'objet précit...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Pa...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Objet : Demande officielle de communication de documents
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 N...
Bonjour Alain,
En annexe, un courrier du Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Paquet
Place Communale, 2 - 6950 N...
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