Monsieur Evrard bonjour,
Les documents vous ont été transmis sur votre adresse de courriel privée.
Ceci clôture positivement la demande.
Bien cordia...
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Demande d'accès au texte intégral de la décision et aux conditions imposées — Permis unique cl...
Dans le cadre du décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de l'administration et des articles L3211-1 et suivants du Code de la démocratie locale...
Monsieur,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Les renseignements sollicités vous ont été transmis sur vot...
Monsieur Evrard bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous ne manquerons psa de vous tenir de la suite y accordée.
Bien cordiale...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Madame,
Monsieur,
Pouvez-vous mettre à la disposition du public, via la plateforme Transparencia, l'analyse comparative des finances de la commune...
Conformément au décret du 16 mars 2006 relatif à la publicité de l’administration en Région wallonne, je souhaite obtenir l’accès aux documents adminis...
Bonjour,
Les informations étant disponibles sur le site internet communal, la demande est dès lors sans objet.
Bien cordialement,
---
Commune de...
Cher Monsieur,
Nous n'avons aucune trace d'une réunion s'étant tenue le 17 mai 2025 concernant l'objet que vous mentionnez.
La demande est dès clôtu...
J'ai bien reçu les noms des six personnes nommées lors de ce conseil communal (alors que la commune de Nassogne ddisait ne plus nommer).
Vous pouvez m...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe la réponse de la Commune de Nassogne à
l'interpellation de M. Philippe Pirlot concernant l'objet précit...
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Monsieur Evrard,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Pa...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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