Ville de Mouscron

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Mouscron

11 demandes
Suppression d'un sentier pédestre coupé par la RN118
Réponse par Ville de Mouscron à dejonghe le .

En attente de classement.

Bonjour, Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui vous est adressé. Bonne journée   Devos Arnaud Secrétariat...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui vous est adressé ainsi que 2 annexes. Bonne journée  ...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mouscron par Ligue des Droits Humains le .

En attente de reconsidération.

Bonjour, Je fais suite à la décision n°257 rendue par la Commission wallonne d’accès aux documents administratifs le 13/12/22, notifiée à votre commu...
Bonjour, Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consult...
Bonjour Monsieur, Voici en annexe la réponse du Collège communal à votre demande. Bonne journée   Devos Arnaud Secrétariat des Directions V...
  Mademoiselle Salou,   Je vous informe par la présente que le Collège communal de Mouscron en sa séance du 3 mai 2021 a marqué son accord au su...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Katty LEMAIRE, Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant. Cependant, il me manqu...
Bonjour   Suite à votre demande, vous trouverez, an annexe, le statut administratif de la Ville de Mouscron ( partie 2 ).   Je vous en souha...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Manon DUFROMONT, Je recherche les noms ou le rôles au sein de la liste des personnes qui sont venues demander les listes d'électeurs. A ce...
Bonjour Madame, Je vous prie de trouver ci-dessous la réponse formulée par le service du personnel, relative à votre demande d'informations complément...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?