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- Toutes les demandes
- Demandes ayant abouti
- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et documents consultables
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti.
Bonjour Monsieur FACONE,
Le lien URL que vous avez utilisé est le bon : [1]Accueil → [2]Ma Ville →
[3]Vie politique → Intercommunales.
Les...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disting...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour ces documents supplémentaires et pour vos explications.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Présences en réunion - CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général,
Monsieur le Directeur général,
Je vous écris pour solliciter une reconsidération de...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
avis favorable remis par le Directeur financier le 03 décembre 2018 concernant le projet de délibération du règlement taxe Enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2019
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 2018....
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .
Partiellement abouti.
Madame JOURET,
Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de
vous communiquer :
- Les subsides reçus par les ASBL en...
Présences en réunion - Zone de Secours Hainaut-Centre
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Madame,
La Ville de Mons n'est pas en mesure de répondre à cette demande puisqu'elle ne dispose pas des infos et que ce relevé de présences est fait p...
Analyse de coût de la motion relative à la facilitation d'accès des dossiers du conseil communal par la population
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Madame THIEBAUT,
Nous faisons suite à votre demande de recevoir une copie de l'étude
portant sur le coût de la mise en place d'un système de...
Monsieur Jourdin,
Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la
décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Actes de nomination/démission de l'asbl Mons Divertissement + convention avec le Manège
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame THIÉBAUT,
Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de
nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
COMMISSION D’ACCÈS
AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Section Publicité de l’administration
AVIS n°165
18 décembre 2017
Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame THIEBAUT,
Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il
appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Dossiers administratifs concernant les missions confiées par la Ville de Mons à des sociétés d'huissiers
Information non détenue.
Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Précision envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur le Directeur général,
Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Information non détenue.
Bonjour Madame DUPONT,
Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la
réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .
En attente de reconsidération.
Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ???? y a t il quelque chose a...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
Retiré par le demandeur.
Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons déterminer qui en sont les prop...
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement.
Le Secrétariat Communal
...
Actes de nomination/démission - Mons Divertissement asbl
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Retiré par le demandeur.
A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal
Monsieur le Conseiller communal,
J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Mons à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Pilet,
Votre demande est bien arrivée au Secrétariat communal de la Ville de
Mons.
A ce stade, je puis vous confirmer qu’aucune c...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
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