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Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour ces documents supplémentaires et pour vos explications.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général,
Monsieur le Directeur général,
Je vous écris pour solliciter une reconsidération de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 2018....
Madame JOURET,
Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de
vous communiquer :
- Les subsides reçus par les ASBL en...
Madame,
La Ville de Mons n'est pas en mesure de répondre à cette demande puisqu'elle ne dispose pas des infos et que ce relevé de présences est fait p...
Madame THIEBAUT,
Nous faisons suite à votre demande de recevoir une copie de l'étude
portant sur le coût de la mise en place d'un système de...
Monsieur Jourdin,
Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la
décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Madame THIÉBAUT,
Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de
nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
COMMISSION D’ACCÈS
AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Section Publicité de l’administration
AVIS n°165
18 décembre 2017
Commune – Fonction publique – Com...
Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Bonjour Madame THIEBAUT,
Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il
appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Cher/Chère Ville de Mons,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Monsieur le Directeur général,
Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
Bonjour Madame DUPONT,
Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la
réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Cher/Chère Ville de Mons,
Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cher/Chère Ville de Mons,
Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement.
Le Secrétariat Communal
...
A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal
Monsieur le Conseiller communal,
J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...
Monsieur Pilet,
Votre demande est bien arrivée au Secrétariat communal de la Ville de
Mons.
A ce stade, je puis vous confirmer qu’aucune c...
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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