Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 29 août
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la délibé...
Bonjour,
Votre e-mail du 10 mai 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Bonjour,
Votre e-mail du 9 avril 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 25 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Chère Madame,
Nous avons pu prendre connaissance de votre dernier e-mail, lequel appelle
les réponses suivantes de notre part :
1. Le...
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Cher/Chère Direction Générale,
en effet une réponse m'est bien parvenue, cependant le lien ne m'est pas accessible (bug ou ?), raison pour laquelle j...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Cher Monsieur,
Le Collège communal a statué en séance du 29 juin 2023 quant à votre
demande. Vous trouverez, en annexes du présent e-mail, la dé...
Un grand merci pour ces toutes ces informations qui serviront à comprendre ce qui peut être attendu des aménagements et faire la transparence sur ce q...
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 7 décembre 2022 en
matière de publicité de l'Administration.
Concernant s...
Bonjour Madame Dupont,
Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège
communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Madame DUPONT,
Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration
communale de Mons.
Pour les autres éléments (comme les points...
Madame Dupont,
Voici en annexe la délibération du Conseil approuvant le Cahier des
charges et la désignation de l'IDEA en qualité de pouvoir adjudica...
Monsieur Petit,
Je fais suite à votre e-mail de ce 19 août lequel a retenu toute mon attention.
Depuis, à minima le début de l'année 2021, la Ville d...
Chère Madame Thiébaut,
Veuillez réceptionner, dans le cadre de votre demande d’accès à des
documents administratifs relatifs à la piste cyclable...
This transfer expires on 2020-11-17
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Mons request email]
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Dans le cadre de cette demande, la Ville de Mons
a été rappelée à l'ordre pour son manque de transparence par le ministre des pouvoirs locaux https:...
Bonjour Madame DUPONT,
Voici dans le tableau joint le rôle des immeubles inoccupés taxés ainsi
que les montants votés annuellement par le Conseil com...
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Merci de cette réponse constructive.
Quant à l'organigramme demandé il n'était pas nominatif mais par poste ou fon...
Madame DUPONT,
Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est
jointe aux comptes annuels.
Ces données sont communi...
Bonjour Madame DUPONT,
Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet :
- Une demande de permis visant la d...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez les informations demandées sur le site de la Ville de Mons,
via le lien suivant :
[1]http://www.mons.be/ma...
Bonjour Madame Thiébaut,
Conformément à l'avis remis par la CADA, veuillez trouver en pièces
jointes les présences des élus aux conseils communa...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?