Complément d'informations sur les modalités pour les expulsions
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Je vous remercie pour vos précedentes réponses concernant les procédures d'expulsion de locataires défaillants. Dans le cadre d'un long reportage, j...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Conformément à l'article 32 de la Constitution, j'aimerais obtenir par voie électronique, - le cahier des charges relatif à cet événement; - tout...
Arreté d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Réponse en attente.

Bonjour,   Votre e-mail du 12 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Monsieur, Voici un extrait certifié conforme de la décision demandée. Bien à vous, -----Message d'origine----- De : Hubert [[1]mailto:[FOI #1942 em...
Obtention du PV du collège communal du 12 mars 2020
Réponse par Ville de Mons à Hubert le .

En attente de classement.

Bonjour, Voici la décision du collège demandée. Bien à vous, Le Secrétariat communal *** Disclaimer *** "L’émetteur du présent message n’a pas l...
Monsieur Archer, En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
Madame,   Ces mails ont déjà fait l'objet d'une demande précédente. En date du 10 mai 2019, le collège communal avait déjà décidé à l'époque de...
Publication site internet communal
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Précision envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

En attente de reconsidération.

Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ???? y a t il quelque chose a...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement.     Le Secrétariat Communal  ...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Mons à Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

  Monsieur Pilet,   Votre demande est bien arrivée au Secrétariat communal de la Ville de Mons. A ce stade, je puis vous confirmer qu’aucune c...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons,, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...
Chère Ville de Mons, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail (idéalement sous format électronique) les cadastres des subsides octroyés par le...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?