Ville de Mons

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Mons

31 demandes
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .

Réponse en attente.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par jourdain le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Pouvez vous me dire pourquoi je ne peux avoir accès aux documents pour le site de la cimenterie de mon village ? Je renouve...
Bonjour Madame THIEBAUT,   Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Il est intéressant de savoir que la CADA a constaté l'absence totale de collaboration de la Ville de Mons pour cette demande. Par ailleurs, la CADA a c...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Il est intéressant de savoir que la CADA a constaté, une nouvelle fois, l'absence totale de collaboration de la Ville de Mons pour cette demande. Par a...
Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Précision envoyée à Ville de Mons par Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à Dupont le .

Information non détenue.

Bonjour Madame DUPONT,   Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Demande envoyée à Ville de Mons par Dupont le .

Retiré par le demandeur.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement.     Le Secrétariat Communal  ...
Actes de nomination/démission - Mons Divertissement asbl
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Retiré par le demandeur.

A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal Monsieur le Conseiller communal, J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...
Monsieur Archer, En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Mons à Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

  Monsieur Pilet,   Votre demande est bien arrivée au Secrétariat communal de la Ville de Mons. A ce stade, je puis vous confirmer qu’aucune c...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons,, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...
Bonjour, Je suis absent jusqu'au 24 juin inclus. Pour toute urgence, veuillez prendre contact avec le secrétariat communal : Greta Moro : [adres...
Cher/Chère Ville de Mons, En date du 31 mai 2018, via N Dupont, nous vous avons fait par mail, une demande d'obtention du texte intégral de la motion...
Bonjour Madame Thiébaut,   Veuillez trouver, en annexe, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement,     Le Secrétariat Communa...
Bonjour,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Bien à vous,     Le Secrétariat Communal   rue d'Engh...
Madame Thiébaut,   En annexe, vous trouverez la réponse à votre demande ci-dessous.   Bien à vous,     Le Secrétariat Communal   rue...

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