Cher Monsieur,
Le Collège communal a statué en séance du 29 juin 2023 quant à votre
demande. Vous trouverez, en annexes du présent e-mail, la dé...
Cher/Chère Ville de Mons,
Un grand merci pour ces toutes ces informations qui serviront à comprendre ce qui peut être attendu des aménagements et fa...
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 7 décembre 2022 en
matière de publicité de l'Administration.
Concernant s...
Bonjour Madame Dupont,
Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège
communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Madame DUPONT,
Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration
communale de Mons.
Pour les autres éléments (comme les points...
Madame Dupont,
Voici en annexe la délibération du Conseil approuvant le Cahier des
charges et la désignation de l'IDEA en qualité de pouvoir adjudica...
Monsieur Petit,
Je fais suite à votre e-mail de ce 19 août lequel a retenu toute mon attention.
Depuis, à minima le début de l'année 2021, la Ville d...
Chère Madame Thiébaut,
Veuillez réceptionner, dans le cadre de votre demande d’accès à des
documents administratifs relatifs à la piste cyclable...
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Monsieur,
Voici un extrait certifié conforme de la décision demandée.
Bien à vous,
-----Message d'origine-----
De : Hubert [[1]mailto:[FOI #1942 em...
Dans le cadre de cette demande, la Ville de Mons
a été rappelée à l'ordre pour son manque de transparence par le ministre des pouvoirs locaux https:...
Bonjour Madame DUPONT,
Voici dans le tableau joint le rôle des immeubles inoccupés taxés ainsi
que les montants votés annuellement par le Conseil com...
Bonjour,
Voici la décision du collège demandée.
Bien à vous,
Le Secrétariat communal
*** Disclaimer ***
"L’émetteur du présent message n’a pas l...
Monsieur Archer,
En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la
Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Merci de cette réponse constructive.
Quant à l'organigramme demandé il n'était pas nominatif mais par poste ou fon...
Madame DUPONT,
Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est
jointe aux comptes annuels.
Ces données sont communi...
Bonjour Madame DUPONT,
Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet :
- Une demande de permis visant la d...
Madame,
Ces mails ont déjà fait l'objet d'une demande précédente.
En date du 10 mai 2019, le collège communal avait déjà décidé à l'époque
de...
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez les informations demandées sur le site de la Ville de Mons,
via le lien suivant :
[1]http://www.mons.be/ma...
Bonjour Madame Thiébaut,
Conformément à l'avis remis par la CADA, veuillez trouver en pièces
jointes les présences des élus aux conseils communa...
Bonjour Monsieur CARLIER,
Par rapport à votre dernière demande de reconsidération, nous sommes au
regret de vous répondre de la même manière que...
Bonjour Monsieur FACONE,
Le lien URL que vous avez utilisé est le bon : [1]Accueil → [2]Ma Ville →
[3]Vie politique → Intercommunales.
Les...
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disting...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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