Ville de Mons

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Mons

43 demandes
Madame la directrice générale, Selon l'article Art. L1532-1. §2; Une fois par an, après l’assemblée générale du premier semestre, les intercommunale...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame Thiébaut,   Suite à l'avis n° 272 de la CADA, nous vous revenons concernant cette demande. Aucune commission liée à la Zone de Po...
Présences en réunion - CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général, Monsieur le Directeur général, Je vous écris pour solliciter une reconsidération de...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Bonjour Madame THIEBAUT, L'analyse demandée n'a pas fait l'objet d'un rapport spécifique, il s'agit d'échanges téléphoniques et de mails entre la Cell...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 2018....
Cher/Chère Ville de Mons, Je désisrerais pouvoir accéder à une copie du permis d'exploitation relatif à l'installation des hangars par la société Cla...
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .

Partiellement abouti.

Madame JOURET,   Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de vous communiquer : - Les subsides reçus par les ASBL en...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Présences en réunion - Ville
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Présences en réunion - Zone de Secours Hainaut-Centre
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Madame, La Ville de Mons n'est pas en mesure de répondre à cette demande puisqu'elle ne dispose pas des infos et que ce relevé de présences est fait p...
  Madame THIEBAUT,   Nous faisons suite à votre demande de recevoir une copie de l'étude portant sur le coût de la mise en place d'un système de...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Réponse par Ville de Mons à jourdain le .

Abouti.

Monsieur Jourdin,   Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
  Madame THIÉBAUT,   Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Bonjour Madame THIEBAUT,   Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Précision envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Information non détenue.

Bonjour Madame DUPONT,   Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Retiré par le demandeur.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement.     Le Secrétariat Communal  ...

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