Commune de Jette

Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Jette

33 demandes
Bonjour M. Archer, Nous avons bien reçu votre demande et en accusons bonne réception. Vous recevrez une réponse endéans les 20 jours ouvrables (à da...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Jette par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Cher Monsieur, Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Cher Monsieur, Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Cher Monsieur, Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Madame, Monsieur, Je fais suite à la soirée de présentation le mercredi 28/06/2023 du projet de la suivante : https://www.beliris.be/actualites/inf...
Cher M. Azouzi, Vous trouverez, en annexe, la convention de délégation entre la commune de Jette et Parking.brussels. Nous vous en souhaitons bonne ré...
Bonjour Monsieur Devos,   Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le traitement et la collecte de données personne...
Après 11 mois, la commune de Jette répond négativement en Néerlandais à Xavier Counasse, journaliste francophone du journal Lesoir Jette refuse d'inf...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Bonjour M. Azouzi, Veuillez trouver en annexe, le document demandé concernant l'abattage des arbres au Square des bruxellois. Bien à vous, L'Adminis...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifiqu...
Fresques artistiques -Jette
Réponse par Commune de Jette à Eric Dumont le .

Refusé.

Bonjour Monsieur DUMONT, Nous accusons bonne réception de votre courriel envoyé par l'intermédiaire de la plateforme privée transparencia. Nous pr...
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifiqu...
La Commune de Jette m'a envoyé les documents demandés par poste.
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.  Nous avons donc...
Registre de sécurité des écoles de jette
Réponse par Commune de Jette à claude archer le .

Refusé.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifiqu...
CC1090 - Juin 2018 - OJ
Réponse par Commune de Jette à Ibrahim Rs le .

Retiré par le demandeur.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.  Nous avons donc...
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifiqu...
étude STRATEC - étude préalable à l'etude du projet tram 9
Réponse par Commune de Jette à Catharina Blanken le .

En attente de classement.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.  Nous avons donc...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Jette à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.  Nous avons donc...
Feu d'artifice inaughuration marché de Noel
Réponse par Commune de Jette à Sophie le .

En attente de classement.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.  Nous avons donc...
Notes explicatives des conseils communaaux 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par Nicolas Per le .

En retard depuis longtemps.

Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email spécifique. Espérons que la co...
Cher/Chère TRANSPARENCE, Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?