Bruxelles Environnement

Organisme d'intérêt public à Bruxelles, aussi appelé IBGE

4 demandes
Bonjour Monsieur Azouzi,   Nous n’avons pas retrouvé trace de votre première demande, veuillez donc nous excuser pour le retard dans la fourniture...
Cher Monsieur,   J'ai bien pris acte de votre demande en date du 7 novembre 2017.   La législation prévoyant un délai de 10 ans de conservation...
Bonjour, Malheureusement, les études appartiennent aux auteurs et organismes en ayant commandé la réalisation, c'est une question de droit d'auteur Ta...
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe

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