Bruxelles Environnement

Organisme d'intérêt public à Bruxelles, aussi appelé IBGE

4 demandes
Cher Monsieur,   J'ai bien pris acte de votre demande en date du 7 novembre 2017.   La législation prévoyant un délai de 10 ans de conservation...
Bonjour, Malheureusement, les études appartiennent aux auteurs et organismes en ayant commandé la réalisation, c'est une question de droit d'auteur Ta...
Cher/Chère Bruxelles Environnement, Monsieur le Directeur Général Frédéric Fontaine, En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'admini...
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe

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