Plan Stratégique Transversal (PST)
Antwoord van Gemeente Frameries aan Daniel Facone op .

Geweigerd

Monsieur Facone,   Le PST de la Commune de Frameries sera présenté au Conseil Communal du 21 octobre et ensuite présenté sur notre site internet....
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, ci-dessous, la réponse à votre courriel du 12 août dernier dont l’objet était : « Demande au nom de la Lib...
Chère Commune, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ? Veuille...
Cher/Chère Commune de Frameries, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par B...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Aanvraag verzonden aan Gemeente Frameries door N. Dupont op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Frameries, Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est préci...
Arrêtés d'inhabitabilité
Aanvraag verzonden aan Gemeente Frameries door N. Dupont op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Frameries, Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout docume...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. ac.frameries wasn't found at frameries.be. request-3168-8495e74. . . Office 365 ac.frameries...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. ac.frameries wasn't found at frameries.be. request-2575-2964810. . . Office 365 ac.frameries...
Chère Commune de Frameries, demande initiale : expiration du délais de 30 jours. publication presse ma demande initiale de publicité passive des pro...
Liste des subsides attribués par la commune de Frameries en 2019-2020
Antwoord van Gemeente Frameries aan Mia Salou op .

In afwachting van klassering

Bonjour Madame.   Nous avons bien reçu votre mail daté du 5 juin 2021. En réponse à celui-ci, nous tenions à vous informer que la liste des subs...
Monsieur Philippe Wilputte, vous vous étiez engagé dans votre précédent courriel à régulariser la situation concernant vos obligations de publicatio...
prescriptions urbanistiques du zoning du Crachet
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Frameries door Loïc Carlier op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Frameries, Je me doute que vous êtes déjà fortement occupé par le dossier Clarebout, si vous pouviez trouver un petit peu de t...
Cher/Chère Commune de Frameries, Je me doute qu'avec les vacances vous avez dû fonctionner en effectif réduit. Pouvez-vous toutefois apporter une ré...
Monsieur Facone,   Vous trouverez attaché à ce mail le règlement redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur...
voir avis CADA N° 275
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Aanvraag verzonden aan Gemeente Frameries door Pilet Arnaud op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Frameries, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales so...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?