Plan Stratégique Transversal (PST)
Réponse par Commune de Frameries à Daniel Facone le .

Refusé

Monsieur Facone,   Le PST de la Commune de Frameries sera présenté au Conseil Communal du 21 octobre et ensuite présenté sur notre site internet....
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, ci-dessous, la réponse à votre courriel du 12 août dernier dont l’objet était : « Demande au nom de la Lib...
Chère Commune, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ? Veuille...
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius (et la dernière typologie so...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. ac.frameries wasn't found at frameries.be. request-3168-8495e74. . . Office 365 ac.frameries...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. ac.frameries wasn't found at frameries.be. request-2575-2964810. . . Office 365 ac.frameries...
notes explicatives et Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Frameries par claude archer le .

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Frameries, demande initiale : expiration du délais de 30 jours. publication presse ma demande initiale de publicité passive des pro...
Bonjour Madame.   Nous avons bien reçu votre mail daté du 5 juin 2021. En réponse à celui-ci, nous tenions à vous informer que la liste des subs...
Monsieur Philippe Wilputte, vous vous étiez engagé dans votre précédent courriel à régulariser la situation concernant vos obligations de publicatio...
prescriptions urbanistiques du zoning du Crachet
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Loïc Carlier le .

En retard depuis longtemps

Je me doute que vous êtes déjà fortement occupé par le dossier Clarebout, si vous pouviez trouver un petit peu de temps pour me répondre, ce serait sy...
Je me doute qu'avec les vacances vous avez dû fonctionner en effectif réduit. Pouvez-vous toutefois apporter une réponse à mes question ? Veuillez a...
Monsieur Facone,   Vous trouverez attaché à ce mail le règlement redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Frameries par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps

demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?