Ville de Fosses-la-Ville

Villes et Communes wallonnes et Arrondissement de Namur - communes, aussi appelé Fosses-la-Ville

7 demandes
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Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   En annexe, vous trouverez l’ordre du jour de l’assemblée du Conseil communal de ce 16 février 2026. Je vous en souhaite bo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur Seïdoff, Comme sollicité, vous trouverez ci-joint le profil financier individuel de Fosses-la-Ville relatif à l'année 2023. Nous ne pouvons...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .

En attente de classement

Bonjour Mesdames, Messieurs,     Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l’Assemblée du Conseil Communal du 17/04/2023. Je vous en souha...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, J'accuse bonne réception de votre demande, nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Recevez mes salutations distinguées, Sophie...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous,   Alison...

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