Ville de Fosses-la-Ville

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Fosses-la-Ville

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .

En attente de classement.

Bonjour Mesdames, Messieurs,     Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l’Assemblée du Conseil Communal du 17/04/2023. Je vous en souha...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

Madame, J'accuse bonne réception de votre demande, nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Recevez mes salutations distinguées, Sophie...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Bonjour,   Vous trouverez en annexe : • l’Ordre du jour du Conseil conjoint (Ville et CPAS) • l’Ordre du jour du Conseil Communal   Ceux-ci...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti.

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous,   Alison...

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