Commune de Forest

Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Forest

39 demandes
Make a Liberté d'accès à l'information request to this authority
Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues.
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur, Votre demande nous est bien parvenue. Compte tenu de la période de congé, les personnes en charge de ce dossier sont actuellement absentes....
Conseil communal - séance du mardi 4 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Forest à Patrick Installé le .

Refusé

Cher Monsieur, La séance prévue le 4 décembre prochain n'est pas une séance ordinaire du Conseil communal. Il s'agit en effet de la séance d'installat...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Forest à M. Mehmet Koksal le .

Information non détenue

Cher Monsieur, La commune ne dispose pas des informations demandées.   S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Forest à claude archer le .

Information non détenue

Monsieur, Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Travaux publics 2001-2016
Réponse par Commune de Forest à Isabelle Rosin le .

Refusé

Madame,   La collecte de l’ensemble des informations demandées, vu le champ très large de votre demande, représenterait une charge de travail exor...
Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Réponse par Commune de Forest à Paul-Olivier Dehaye le .

Information non détenue

Cher Monsieur, A ma connaissance, aucun autre organe officiel n'a été consulté. Pour être complète, l'outil Google Analytics nous a été conseillé par...

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