Commune de Doische

Villes et Communes wallonnes et Arrondissement de Philippeville - communes, aussi appelé Doische

6 demandes
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Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Commune de Doische à N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, Actuellement nous n'avons aucune personne en adresse de référence. Nous avons eu 2 cas en 2024 mais qui ne sont plus d'actualité....
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Demande envoyée à Commune de Doische par N. Dupont le .

Refusé

Madame, Monsieur, En vertu de l’article 32 de la Constitution belge et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je vou...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Doische à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le document demandé. Bien à vous. ------- Sylvain Collard Directeur général Administration Communale de Doisc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Doische à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame, Notre Commune ne dispose d'aucun dispositifs de surveillance dans l’espace public sur son territoire. Bien à vous. ------- Sylvain Collard...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Doische par David Leloup, ULG le .

En retard depuis longtemps

Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes Bon...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Doische à Mia Salou le .

Abouti

Madame, La notice explicative est toujours jointe à l'ordre du jour publiée sur notre site internet. Celui-ci sera disponible dés aujourd'hui. Bien...

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