Commune de Courcelles

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Courcelles

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Message de suivi envoyé à Commune de Courcelles par claude archer le .

Réponse en attente.

Chère Commune de Courcelles, le délais légal de réponse approchant, Je vous renvoie l'arrêt du conseil d'état sur la publicité des des projets de dél...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Courcelles par Mia Salou le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Courcelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Vous trouverez les ordres du  jour et les Procès-Verbaux des Conseils communaux sur le site de la commune. En voici les liens: ​ [1]http...
la liste des ASBL subventionnées par les fonds communaux 2017, 2018, 2019
Demande envoyée à Commune de Courcelles par Dupon Mireille le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Courcelles, Je demande à recevoir la liste des ASBL qui reçoivent des subsides communaux. Combien ils ont perçu pour 2017, 20...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Courcelles par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Courcelles, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales s...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?