Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
C'est sur les conseils du cabinet de Monsieur Maron, Ministre de la Transition climatique, de l’Environn...
Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Suite aux travaux de terrassement effectués au printemps 2020 sur le site de la friche Josaphat, Bruxel...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019.
Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Monsieur le Ministre-Président,
Merci pour la transmission, via le cabinet de la secrétaire d'Etat Fadila Laanan, du fichier contenant : Nom, prénom,...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
A l'attention de Rudy Vervoort
Ministre-Président, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monumen...
Geachte Kabinet van Minister-President van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering, belast met Plaatselijke Besturen, Territoriale Ontwikkeling, Stedelij...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Monsieur le Ministre-Président,
Monsieur le Président du Conseil de Gouvernement,
Comme le veut la constitution du peuple belge, tous les actes posés...
Monsieur le Ministre-Président,
Monsieur Rudi Vervoort,
Aujourd'hui 2 mars 2017, devant le Conseil d'Etat, votre avocate a prétendu que moi citoyen b...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
30 DECEMBRE 1809. - Décret impérial concernant les fabriques des églises (REGION BRUXELLES-CAPITALE)
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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