Bonjour,
J'ai envoyé une demande d'information publique à Actiris. Actiris m'a répondu ceci "les questions devraient être posées au Gouvernement et p...
Cher/Chère LEROI Frédéric,
Ma requête originelle fut claire et je vous la:
"
Demande de la Liste complète des Commissaires et Délégués du Gouverneme...
Cher Ministre-Président Rudi VERVOORT,
Je me permets de vous revenir concernant ma demande citoyenne restée lettre morte à ce jour.
Cette requête...
Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Suite aux travaux de terrassement effectués au printemps 2020 sur le site de la friche Josaphat, Bruxel...
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Bonjour,
Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019.
Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Monsieur Malka,
Voici le règlement d'ordre intérieur. Par ailleurs, le Collège d'urbanisme s'est réuni à 30 reprises en 2018.
Bien à vous
Benjamin F...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Cher/Chère BOHET Maurice,
Monsieur le Président,
Je viens de vous lire et vous en remercie.
Pourriez-vous à l'avenir respecter le délai légal de...
Cher M. Azouzi,
Je vous prie de bien vouloir trouver la liste des subsides octroyés à l’ASBL ATOMIUM pour la période 2008-2017 qui nous a été transmis...
A l'attention de Rudy Vervoort
Ministre-Président, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monumen...
Bonjour cher Monsieur,
Votre question appelle une réponse différente selon que vous considérez
les organismes d’intérêt public au sens strict ou...
Geachte Kabinet van Minister-President van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering, belast met Plaatselijke Besturen, Territoriale Ontwikkeling, Stedelij...
Bonjour Mr. Lepage,
Merci pour votre mail et l’intérêt que vous portez à notre patrimoine
Bruxellois.
Beliris mène en tant que maître d’o...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Monsieur le Ministre-Président,
Monsieur le Président du Conseil de Gouvernement,
Comme le veut la constitution du peuple belge, tous les actes posés...
Monsieur le Ministre-Président,
Monsieur Rudi Vervoort,
Aujourd'hui 2 mars 2017, devant le Conseil d'Etat, votre avocate a prétendu que moi citoyen b...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
30 DECEMBRE 1809. - Décret impérial concernant les fabriques des églises (REGION BRUXELLES-CAPITALE)
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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