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Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade
national.
Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les jeux de divertissement et les spect...
Monsieur Mezquita,
Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas
procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Madame Kroes,
Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération.
Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Monsieur Parete,
Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments,
gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.
Cordialemen...
Monsieur Parete,
L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur
place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé.
From: XXXXXXXX
Sent: lundi 28 janvier 2019 15:12
To: '[email addr...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Bonjour Monsieur Parete,
Comme vous nous l’aviez déjà demandé via une autre adresse mail
([1][adresse email]), le 12/02/2019, nous vous avions e...
Geachte mevrouw Demin,
Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019.
Gelieve t...
Chère Odile Kroes,
Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète.
En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
internet de la Ville à l’adresse suivante :
[1]http...
Cher Symoens Luc,
Je vous remercie pour votre réponse.
Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?