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Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Annie Cordy - durée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 26 février. Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de la...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 20 février.   En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 février.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non un...
Monsieur Dartois, Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Effectivement, le site internet de la Ville a changé hier soir pour inclure une nouvelle rubrique transparence et je vous avais don...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier.   Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Contrat de quartier 'Reine'
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Withdrawn by the requester

Je retire cette demande adressée à la Ville de Bruxelles. Il convient donc de ne pas y donner suite. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville n...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Monsieur Van Gheluwe,   Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade national.   Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Madame Ferrugem, Nous accusons bonne réception de votre demande. Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

En attente de classement

Madame Paterson,   Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits prises en 2018 et 2019.   Je vous en souhaite bon...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Madame Paterson,   L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit de la Foire du Midi. Bien cordialement,     [1...
Monsieur Archer,   Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur intitulé,  le document que vous demandez n’existe pas e...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

En retard depuis longtemps

Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les jeux de divertissement et les spect...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .

Abouti partiellement

Monsieur Mezquita,   Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti partiellement

Madame Kroes, Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération. Un recours est également déposé ce jour auprès de...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?