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Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.
Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Voici:
https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-administratifs
-----Message d'origine-----
De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #2901 email]>
Envoyé : lun...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Cher/Chère Kroes Odile,
Je vous remercie pour ce nouveau document.
J'attire l'attention de la Ville de Bruxelles que la manipulation de documents...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Monsieur Counasse,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.
Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 2 mars.
Les documents faisant l’objet de votre demande sont publiés sur le site
inte...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
La possibilité de conserver la fresque Annie Cordy a bien été étudi...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 juillet 2021.
Votre demande est formulée en des termes trop vagues et ne permet p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?