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Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 20/07/2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https:...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
PV -Rencontre 'Ensembe Réinventons Laeken' 08/06/2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 19.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas de PV pou...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n...
FixMyStreet Bruxelles : Inventaire des signalements -Rue du Champ de l'Eglise, 4 (1020 Laeken)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Correspondances Ville de Bruxelles/Mur Protect : Passage Chambon (1020 Laeken)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst, Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus. Le bo...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022. Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé. Je la publie donc sur le site de Transparencia afin...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Cher Ville de Bruxelles, En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Suite a un problème informatique je retire cette demande. Je réintroduis une nouvelle demande sur le même sujet (avec toutefois une demande supplément...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]...
Monsieur Azouzi,   Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.   La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?