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Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé.
Je la publie donc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Cher Ville de Bruxelles,
En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Suite a un problème informatique je retire cette demande.
Je réintroduis une nouvelle demande sur le même sujet (avec...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.
La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:/...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Ayant obtenu réponses à mes questions via BELIRIS je retire donc cette demande d'informations.
Veuillez agréer, Mada...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois,
Les annexes ont été ajoutées sur le site internet de la Ville.
Cordialement,
ODILE KROES
Juriste • Jurist – [adresse email]
VI...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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