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Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Monsieur Dartois, Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 février.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non un...
Monsieur Dartois, Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Effectivement, le site internet de la Ville a changé hier soir pour inclure une nouvelle rubrique transparence et je vous avais don...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Parc Annie Cordy -Amiante état des lieux
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier.   Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Contrat de quartier 'Reine'
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Retiré par le demandeur.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Je retire cette demande adressée à la Ville de Bruxelles. Il convient donc de ne pas y donner suite. Veuillez agrée...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville n...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Monsieur Van Gheluwe,   Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade national.   Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Madame Ferrugem, Nous accusons bonne réception de votre demande. Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits prises en 2018 et 2019.   Je vous en souhaite bon...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Madame Paterson,   L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit de la Foire du Midi. Bien cordialement,     [1...
Monsieur Archer,   Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur intitulé,  le document que vous demandez n’existe pas e...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .

Partiellement abouti.

Monsieur Mezquita,   Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame Kroes, Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération. Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Information non détenue.

Monsieur Parete,   Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments, gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.   Cordialemen...
Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Monsieur Parete,   Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?