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Bonjour,
Merci pour ces renseignements, cependant je suis surpris et j’aurais besoin de quelques précisions.
Je souhaitais connaître l’analyse perm...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Geachte Mevrouw Ortega,
Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023.
Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.
Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Geachte Mevrouw Portier,
Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 mai.
Le document demandé n'existe pas.
En effet, l'avis de la commission de concertation d...
Monsieur Dartois,
Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à
l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Geachte heer Ortega,
Verwijzend naar uw onderstaande vraag tot toegang van bestuursdocumenten, kan ik u meedelen dat de Stad Brussel geen sociale woni...
Geachte mevrouw Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 27 maart 2023 betreffende het integraal
verslag van de gemeenteraad van 20 maart 2023....
Mevrouw Fien Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023.
Uit inlichtingen bij de bevoegde dienst, blijkt dat de documenten niet
bes...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken.
Référence communale : P1939/2022
Ru...
Mevrouw Fien Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023.
De lijst van percelen werd u toegezonden in antwoord op uw aanvraag van 30...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du2/26/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Geachte Stad Brussel,
In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op:
Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Beste,
U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel:
[1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine/Rue des Palais-Outre-Ponts à 1...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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