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Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande ci-dessous.   Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022 et en...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.   Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de se...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois, Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police. Les personnes qui sont...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Cher Monsieur Archer, Nous avons bien reçu votre demande. Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais. Cordialement, SERVICE...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 . Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.   Information prise auprès des services compétents, il appert que :...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .   Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.   Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken)- correspondances cabinet avocats + factures
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Transparence, Je vous remercie pour votre réponse. Je ne vois pas en quoi 'le secret des affaires' s'applique encore dès lors que ce dos...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Les échanges avec l'architecte ont été publiés sur le site de la Ville: https://www.br...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?