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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que tant l...
Notes prises lors de la rencontre riverains piste cyclo-piétonne (Laeken) - 06/07/2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande ci-dessous. Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Cher/Chère Transparence, Merci beaucoup pour cette réponse complète et votre efficacité. Bien à vous de Laeken, CEDRIC DARTOIS
Madame, Monsieur, Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 août 2023. A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations. Bien...
Cher Monsieur Dartois, Vous trouverez en pièce jointe le document où le nom et le prénom ont été biffées mais pas le nom de (après @) de l'administrat...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Fabien le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Merci pour ces renseignements, cependant je suis surpris et j’aurais besoin de quelques précisions. Je souhaitais connaître l’analyse perm...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Partiellement abouti.

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.   Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Geachte Mevrouw Ortega,   Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023. Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.   Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Asbestinventaris
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .

En attente de classement.

Geachte Mevrouw Portier,   Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 25 mai. Le document demandé n'existe pas. En effet, l'avis de la commission de concertation d...
Monsieur Dartois,   Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29/03/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www.b...
Te renoveren sociale woningen Stad Brussel
Réponse par Ville de Bruxelles à L. Ortega le .

Information non détenue.

Geachte heer Ortega, Verwijzend naar uw onderstaande vraag tot toegang van bestuursdocumenten, kan ik u meedelen dat de Stad Brussel geen sociale woni...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?