(page 2)
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Cher/Chère Transparence,
Merci beaucoup pour cette réponse complète et votre efficacité.
Bien à vous de Laeken,
CEDRIC DARTOIS
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 août 2023.
A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations.
Bien...
Cher Monsieur Dartois,
Vous trouverez en pièce jointe le document où le nom et le prénom ont été biffées mais pas le nom de (après @) de l'administrat...
Bonjour,
Merci pour ces renseignements, cependant je suis surpris et j’aurais besoin de quelques précisions.
Je souhaitais connaître l’analyse perm...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Geachte Mevrouw Ortega,
Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023.
Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.
Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Geachte Mevrouw Portier,
Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 mai.
Le document demandé n'existe pas.
En effet, l'avis de la commission de concertation d...
Monsieur Dartois,
Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à
l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Geachte heer Ortega,
Verwijzend naar uw onderstaande vraag tot toegang van bestuursdocumenten, kan ik u meedelen dat de Stad Brussel geen sociale woni...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?