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Monsieur, Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait parvenir au CADA. Salutations distinguées,   Luc SYMOENS Stads...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé. From: XXXXXXXX Sent: lundi 28 janv...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Monsieur Parete,   Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Autorisation de chantier prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Parete,   Comme vous nous l’aviez déjà demandé via une autre adresse mail ([1][adresse email]), le 12/02/2019, nous vous avions e...
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .

Partiellement abouti.

Geachte mevrouw Demin, Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019. Gelieve t...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

En attente de reconsidération.

Chère Odile Kroes, Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète. En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Madame Thiébaut,   Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site internet de la Ville à l’adresse suivante : [1]http...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Symoens Luc, Je vous remercie pour votre réponse. Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à joelmatriche le .

Partiellement abouti.

Monsieur Matriche,   Vous trouverez sur le site de la Ville de Bruxelles (à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladminis...
Cadastre nominatif des mandats de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

A l'attention de Madame Kroes, Secrétaire d'Administration Madame la Secrétaire d'Administration, J'ai pu constater ce jour que le cadastre nominat...
Monsieur Archer,   Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.   Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur Engra,   Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Madame Thiébaut   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Monsieur Van Gheluwe,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.   Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à elisabeth le .

En retard depuis longtemps.

Madame Groutars,   Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...
Rapports d'activité de l'ASBL Euro Brussels 2020
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Ma demande concernait TOUS les rapports d'activité envoyé par l'asbl Euro Brussels 2020 à la Ville de Bruxelles. Vous m'avez transmis un s...
Cher/Chère Serna Garibay Jean-Michel, Monsieur le bourgmestre de Bruxelles-Ville, En attente !! Je tenais à encore vous remercier pour l’intérêt po...
Bonjour Madame Thiébaut, VBX TDV est effectivement l'abréviation pour membre du personnel du département Travaux de Voirie. VBX PER signifie membre d...
Monsieur,   Nous vous invitons à consulter le site internet de la Ville de Bruxelles au sujet des Contrats de Quartier, en introduisant "Contrats...
Cher Monsieur Collard,   Avant tout, nous voudrions souligner plusieurs choses.   Tout d’abord, il ne s’agissait pas d’une réquisition d’immeub...
Cher Monsieur,   Je ne peux que vous confirmer la réponse qui vous a été communiquée ce jour et qui doit être considérée comme la position officie...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?