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Cher/Chère Transparence, Merci beaucoup pour cette réponse complète et votre efficacité. Bien à vous de Laeken, CEDRIC DARTOIS
Madame, Monsieur, Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 août 2023. A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations. Bien...
Cher Monsieur Dartois, Vous trouverez en pièce jointe le document où le nom et le prénom ont été biffées mais pas le nom de (après @) de l'administrat...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Fabien le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Merci pour ces renseignements, cependant je suis surpris et j’aurais besoin de quelques précisions. Je souhaitais connaître l’analyse perm...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Partiellement abouti.

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.   Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Geachte Mevrouw Ortega,   Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023. Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.   Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Asbestinventaris
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .

En attente de classement.

Geachte Mevrouw Portier,   Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 25 mai. Le document demandé n'existe pas. En effet, l'avis de la commission de concertation d...
Monsieur Dartois,   Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29/03/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www.b...
Te renoveren sociale woningen Stad Brussel
Réponse par Ville de Bruxelles à L. Ortega le .

Information non détenue.

Geachte heer Ortega, Verwijzend naar uw onderstaande vraag tot toegang van bestuursdocumenten, kan ik u meedelen dat de Stad Brussel geen sociale woni...
Geachte mevrouw Portier,   Ik verwijs naar uw verzoek van 27 maart 2023 betreffende het integraal verslag van de gemeenteraad van 20 maart 2023....
Mevrouw Fien Portier,   Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023. Uit inlichtingen bij de bevoegde dienst, blijkt dat de documenten niet bes...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken. Référence communale : P1939/2022 Ru...
Mevrouw Fien Portier,   Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023. De lijst van percelen werd u toegezonden in antwoord op uw aanvraag van 30...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.   Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du2/26/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?