Monsieur Azouzi, La réponse est claire : la Ville ne dispose pas du document demandé, il n'est donc pas possible de vous le transmettre. Nous avons do...
Monsieur Dartois,   Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Fresques artistiques
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Refusé.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Fresque George Floyd LAEKEN
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Refusé.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Monsieur Dartois, Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville n...
Monsieur Van Gheluwe,   Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade national.   Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Monsieur Archer,   Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur intitulé,  le document que vous demandez n’existe pas e...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Information non détenue.

Monsieur Parete,   Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments, gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.   Cordialemen...
Monsieur Archer,   Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.   Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Madame Thiébaut   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Mandaten en vergoedingen/onkosten bij vzw Atomium
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .

Information non détenue.

Mevrouw Verhaeghe,   Wij verwijzen naar uw aanvraag dd 24/08/2017.   U verzoekt de Stad de volgende informatie te bezorgen: "de vergoedingen,...
Nuit Blanche 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à cucci joffrey le .

Information non détenue.

M. Cucci ,   L'événement "Nuit Blanche" n'est pas organisé par la Ville mais par l'asbl Brufête. L'asbl a fait un appel à projets et un jury exter...
Bonjour, Les liens étant brisés dans mon message du 24 mars je me permets de vous transmettre les bons liens vers les deux avis de la Commission d'Ac...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?