Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 29 mars.   Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.   Cordialeme...
Monsieur Azouzi,   Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 27 mars.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n’ex...
Je suis absente du bureau ce 19/04. Ik ben afwezig op 19/04. Pour toute question urgente, veuillez prendre contact avec le secrétariat du Service...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 mars. Information prise auprès des services compétent, il appert que les documents d...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du  21 février.   Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...
Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Annie Cordy - durée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 26 février. Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de la...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 20 février.   En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 février.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non un...
Monsieur Dartois, Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Effectivement, le site internet de la Ville a changé hier soir pour inclure une nouvelle rubrique transparence et je vous avais don...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Parc Annie Cordy -Amiante état des lieux
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier.   Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .

Partiellement abouti.

Monsieur Mezquita,   Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame Kroes, Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération. Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Monsieur Collard,   Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?