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Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour
procé...
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les jeux de divertissement et les spect...
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé.
From: XXXXXXXX
Sent: lundi 28 janvier 2019 15:12
To: '[email addr...
Chère Odile Kroes,
Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète.
En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Cher Symoens Luc,
Je vous remercie pour votre réponse.
Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électronique une copie des documents...
Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Monsieur Giola,
La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande
d’accès à des documents administratifs.
Conformément...
Madame Groutars,
Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à
laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...
Chambre des notaires de Bruxelles
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Madame, Monsieur,
Je souhaiterai...
Geachte ,
Kan u mij via electronische versie en in antwoord op deze mail het volgende doorsturen;
de tabel ontvangen van het gemeentelijk secretari...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
?