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- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.
Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (03/2024 à 09/2024)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
Le Passage Chambon situé à 1020 Laeken est un site classé, mais se dégrade chaque année faute d’être entretenu par les pouvoirs pub...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En attente de reconsidération.
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre réponse du 2 septembre 2024.
En substance, arguant pourtant d’y avoir déjà répondu en 2022, vous v...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
En retard.
Cher Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais.
Cordialement,
SERVICE...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Convention (ou équivalent) liant la Ville de BXL & SIBELGA -entretien éclairage public
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.
Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de
se...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En attente de reconsidération.
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Cyclostrade L28 à 1020 Laeken -PV Réunion du 09/12/2022 + correspondances écrites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...
Compte-rendu Conseil communal 04/09/2023 - Question concernant la suite du suivi de la création de la piste Cyclo-piétonne L50 pour relier la place Bockstael et le parc de la Senne
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Passage Chambon (1020 Laeken) / correspondances diverses/documents (01/12/2022 - 08/09/2023)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps.
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023.
Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Geachte Mevrouw Portier,
Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
Projet immobilier (Rue Pierre Strauwen 1020 Laeken) : enquête publique (réactions) + Commission de concertation (audio)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken.
Référence communale : P1939/2022
Ru...
Overzicht van alle renovaties, verbouwingen en werken aan alle vijf blokken van de Papenvest
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Fien Portier le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Stad Brussel,
In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op:
Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Beslissing van het college van de Burgemeester en Schepenen omtrent de Papenvest
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Fien Portier le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Stad Brussel,
Conform het gezamenlijk decreet en ordonnantie betreffende de openbaarheid van bestuur bij de Brusselse instellingen (BS 7 juni...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Subsides -Centre d'écologie urbaine ASBL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de précision
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
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