Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre réponse du 2 septembre 2024. En substance, arguant pourtant d’y avoir déjà répondu en 2022, vous v...
Cher Monsieur Archer, Nous avons bien reçu votre demande. Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais. Cordialement, SERVICE...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Madame, Monsieur, Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En retard depuis longtemps

Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023. Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Asbestinventaris
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .

En attente de classement

Geachte Mevrouw Portier,   Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken. Référence communale : P1939/2022 Ru...
Geachte Stad Brussel, In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op: Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Geachte Stad Brussel, Conform het gezamenlijk decreet en ordonnantie betreffende de openbaarheid van bestuur bij de Brusselse instellingen (BS 7 juni...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Subsides -Centre d'écologie urbaine ASBL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Waiting clarification

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.   Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement

Madame Paterson,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acce...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?