Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Monsieur,
Les services compétents n’ont pas encore été en mesure de réunir les
documents demandés. En effet, le traitement de votre demande néce...
Bonjour,
Dans le cadre d’une rétrospective sur la gestion de la crise liée au Covid 19 dans les différentes communes de la Région et en accord avec l...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Madame Gaspard,
Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Commis...
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents
sont disponibles à l'adresse suivante :...
Cher Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais.
Cordialement,
SERVICE...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023.
Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Geachte Mevrouw Portier,
Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken.
Référence communale : P1939/2022
Ru...
Geachte Stad Brussel,
In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op:
Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Geachte Stad Brussel,
Conform het gezamenlijk decreet en ordonnantie betreffende de openbaarheid van bestuur bij de Brusselse instellingen (BS 7 juni...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles
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