Decisions foire du midi 2020
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Je demande le suivant: Decision(s) concernant l'authorisation du foire du midi pour 2020. Veuillez agréer, Madame,...
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils exist...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils exist...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits prises en 2018 et 2019.   Je vous en souhaite bon...
Madame Paterson,   L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit de la Foire du Midi. Bien cordialement,     [1...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Monsieur Parete,   Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé. From: XXXXXXXX Sent: lundi 28 janv...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

En attente de reconsidération.

Chère Odile Kroes, Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète. En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Symoens Luc, Je vous remercie pour votre réponse. Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur Engra,   Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Sauf erreur de ma part, les documents publiés à l'adresse https://www.bruxelles.be/budget-communal ne permettent...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à elisabeth le .

En retard depuis longtemps.

Madame Groutars,   Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Chambre des notaires de Bruxelles Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Ma...
Geachte , Kan u mij via electronische versie en in antwoord op deze mail het volgende doorsturen; de tabel ontvangen van het gemeentelijk secretari...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Les liens étant brisés dans mon message du 24 mars je me permets de vous transmettre les bons liens vers les deux avis de la Commission d'Ac...
Registre de sécurité des écoles de Bruxelles-ville
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Maintenant que l'avis juridique de la CADA, favorable à transparencia.be à tranché toutes les questions posés par les...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Le site de votre commune utilise Google Analytics. Je cherche à obtenir une copie de tout document établi par la commu...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?