Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente.

La Ville de Bruxelles vient d'inaugurer une 'oeuvre d'art' dite Picsou pour dénoncer les méfaits du capitalisme. Elle oeuvre, selon la Ville, pour une...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.   Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de se...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En attente de reconsidération.

Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé plusieurs demandes :    1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.   Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.  ...
Madame, Monsieur, Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023. Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Asbestinventaris
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .

En attente de classement.

Geachte Mevrouw Portier,   Wij verwijzen naar uw aanvraag van 6 mei 2023.   U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad...
La Ville de Bruxelles a organisé l’enquête publique concernant ce dossier urbanistique qui a lieu à 1020 Laeken. Référence communale : P1939/2022 Ru...
Geachte Stad Brussel, In deze vraag openbaarheid vraag ik onderstaande documenten inclusief bijlagen op: Een overzicht van alle renovaties, verbouw...
Geachte Stad Brussel, Conform het gezamenlijk decreet en ordonnantie betreffende de openbaarheid van bestuur bij de Brusselse instellingen (BS 7 juni...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Subsides -Centre d'écologie urbaine ASBL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente de précision

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.   Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?