Monsieur, Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait parvenir au CADA. Salutations distinguées,   Luc SYMOENS Stads...
Autorisation de chantier prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Bonjour Monsieur Parete,   Comme vous nous l’aviez déjà demandé via une autre adresse mail ([1][adresse email]), le 12/02/2019, nous vous avions e...
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .

Partiellement abouti.

Geachte mevrouw Demin, Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019. Gelieve t...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

En attente de reconsidération.

Chère Odile Kroes, Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète. En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir les documents relatifs aux charges urbanistiques par rapport à la prison d'Haren ? Veuillez...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir la Convention qui lie le Fédéral, la Région et la Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren?...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir le bilan carbone du projet de Méga-prison d'Haren ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'exp...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir l'étude scientifique concernant la source située sur le terrain du Keelbeek (Haren). Veuillez...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre de la transparence prônée par la Ville de Bruxelles et afin d’apaiser certaines craintes de ses habitant...
Madame Thiébaut,   Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site internet de la Ville à l’adresse suivante : [1]http...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur,   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être con...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Symoens Luc, Je vous remercie pour votre réponse. Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à joelmatriche le .

Partiellement abouti.

Monsieur Matriche,   Vous trouverez sur le site de la Ville de Bruxelles (à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladminis...
Cadastre nominatif des mandats de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

A l'attention de Madame Kroes, Secrétaire d'Administration Madame la Secrétaire d'Administration, J'ai pu constater ce jour que le cadastre nominat...
Monsieur Archer,   Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.   Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur Engra,   Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Madame Thiébaut   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Monsieur Van Gheluwe,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.   Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Sauf erreur de ma part, les documents publiés à l'adresse https://www.bruxelles.be/budget-communal ne permettent...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à elisabeth le .

En retard depuis longtemps.

Madame Groutars,   Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?