Ville de Bruxelles

Administrations communales bruxelloises, aussi appelé Bruxelles

250 demandes
Make a Liberté d'accès à l'information request to this authority
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

Chère Madame, Cher Monsieur,   Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère Transparence, Je vous remercie énormément pour ces documents et archives. Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Passage Chambon -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Bonjour Monsieur Dartois,   Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Moratoire nouveaux restaurants & cafés (centre ville -1000 Bruxelles) - Etudes/rapports
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion (2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Réparation luminaires (encastrés au sol) fontaine Place de la Chapelle (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken) -2024
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande ci-dessous.   Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022 et en...
Convention (ou équivalent) liant la Ville de BXL & SIBELGA -entretien éclairage public
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.   Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de se...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (03/2024 à 09/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Parking Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken : arrêté de police
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police. Les personnes qui sont...
ASBL communale i-CITY et déplacements à l'étranger
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
ASBL communale i-CITY, personnel employé et freelances
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
ASBL communale i-CITY - Marchés publics et recours
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Archer, Nous avons bien reçu votre demande. Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais. Cordialement, SERVICE...
Budget participatif Laeken -projet rénovation du pont Delava + éclairage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Budget participatif Laeken -création d'un Musée Laekenois (motivation du refus)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 . Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (12/2022 à 03/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
« Bleus sur jaune » Oeuvre d'art Daniel Buren -Ville de Bruxelles : contrat/facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson -documents/PV/compte-rendus CRDT & Atelier de travail
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.   Information prise auprès des services compétents, il appert que :...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?