Parc Annie Cordy -Amiante état des lieux
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, La petite maisonnette blanche située dans le Parc Annie Cordy (1020 Laeken) est à l'abandon depuis plusieus années. Ce...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Début des années 2000 (avant 2004) des travaux importants ont été menés sur le Parvis Notre-Dame (1020 Laeken), concer...
Monsieur Dartois, Nous avons joint vos deux demandes. Il n'est pas nécessaire de nous renvoyer les documents. Bien cordialement, ODILE KROES J...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente.

Monsieur Dartois, Ces éléments peuvent nous être communiqués par mail à l'adresse suivante : [adresse email] ou par courrier à l'adresse suivante et...
Fresques artistiques
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Fresque George Floyd LAEKEN
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Monsieur Van Gheluwe,   Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade national.   Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Madame Ferrugem, Nous accusons bonne réception de votre demande. Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Decisions foire du midi 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits prises en 2018 et 2019.   Je vous en souhaite bon...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Madame Paterson,   L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit de la Foire du Midi. Bien cordialement,     [1...
Monsieur Archer,   Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur intitulé,  le document que vous demandez n’existe pas e...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .

Partiellement abouti.

Monsieur Mezquita,   Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame Kroes, Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération. Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Information non détenue.

Monsieur Parete,   Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments, gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.   Cordialemen...
Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Monsieur Parete,   Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Monsieur Collard,   Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Monsieur, Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait parvenir au CADA. Salutations distinguées,   Luc SYMOENS Stads...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?