Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.   Information prise auprès des services compétents :   -le procès-ve...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.   Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Monsieur,   Les services compétents n’ont pas encore été en mesure de réunir les documents demandés. En effet, le traitement de votre demande néce...
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande. La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 09 avril 2026.   Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxell...
Marchés-publics_Masques
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

En retard

Bonjour, Dans le cadre d’une rétrospective sur la gestion de la crise liée au Covid 19 dans les différentes communes de la Région et en accord avec l...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse/échanges de correspondances
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/01/2025.   Vous trouverez l’unique document répondant à votre demande que la Ville...
Analyse Propreté Parvis Notre-Dame -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.   Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à l'ad...
Monsieur Dartois,   Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 10 novembre 2025.   Les documents en possession de la Ville sont disponibles à l'adres...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Bruxelles à Elise Gaspard le .

En attente de classement

Madame Gaspard, Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Bonjour Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre demande du 11 septembre 2025 par laquelle vous demandez l'accès aux échanges intervenus entre la...
Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande.   Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commis...
Monsieur Allard,   Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le contenu de ma précédente réponse.   Le décret et ordonn...
Bonjour Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 10 juin 2025.   Malheureusement avec la période estivale il est plus difficile de pou...
Passage Chambon -réunion avec CRMS (agenda, documents préparatoires à la réunion)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Chère Madame, Cher Monsieur,   Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Cher/Chère Transparence, Je vous remercie énormément pour ces documents et archives. Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Bonjour Monsieur Dartois,   Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?