Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Antwoord van Stad Brussel aan Ligue des Droits Humains op .

In afwachting van klassering

Chère Madame, Cher Monsieur,   Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .

Informatie die niet beschikbaar is

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Vraag tot heroverweging aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .

In afwachting van heroverweging

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Cher/Chère Transparence, Je vous remercie énormément pour ces documents et archives. Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Bonjour Monsieur Dartois,   Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande ci-dessous.   Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022 et en...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.   Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de se...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois, Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police. Les personnes qui sont...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .

Gedeeltelijk succesvol

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Cher Monsieur Archer, Nous avons bien reçu votre demande. Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais. Cordialement, SERVICE...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 . Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]ht...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Vraag tot heroverweging aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .

In afwachting van heroverweging

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.   Information prise auprès des services compétents, il appert que :...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?