Chère Commune, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ? Veuille...
Cher/Chère Commune de Brunehaut, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par B...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Aanvraag verzonden aan Gemeente Brunehaut door N. Dupont op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est préci...
Madame, Monsieur, Notre commune n'est pas concernée par le dispositif de surveillance par caméra. Bien à vous. Nathalie BAUDUIN Directrice Générale...
Permis d'urbanisme écoquartier de Hollain
Antwoord van Gemeente Brunehaut aan N. Dupont op .

Geweigerd

Bonjour Monsieur Dupont,   Cet e-mail donne suite à votre courriel daté du 8 septembre dernier sollicitant une reconsidération de votre demande in...
Marché de collecte des déchets passé avec IPALLE 2022
Vraag tot heroverweging aan Gemeente Brunehaut door N. Dupont op .

In afwachting van heroverweging

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Chère Commune de Brunehaut, Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux...
Cher/Chère Commune de Brunehaut, Concerne : Enquête du Soir et du Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Vraag tot heroverweging aan Gemeente Brunehaut door Daniel Facone op .

Geweigerd

Madame la directrice générale, Après plusieurs mois d’attente et sans aucune réponse de votre part, Merci de bien vouloir transférer cette demande à...
La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada. Les documents ne sont toujours pas d...
Cadastre des immeubles inoccupés
Aanvraag verzonden aan Gemeente Brunehaut door Daniel Facone op .

Lang achterstallig

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?