Commune de Brunehaut

Villes et Communes wallonnes, aussi appelé Brunehaut

8 demandes
Marché de collecte des déchets passé avec IPALLE 2022
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Permis d'urbanisme écoquartier de Hollain
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Madame, Monsieur, Notre commune n'est pas concernée par le dispositif de surveillance par caméra. Bien à vous. Nathalie BAUDUIN Directrice Générale...
Chère Commune de Brunehaut, Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux...
Cher/Chère Commune de Brunehaut, Concerne : Enquête du Soir et du Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .

Refusé.

Madame la directrice générale, Après plusieurs mois d’attente et sans aucune réponse de votre part, Merci de bien vouloir transférer cette demande à...
La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada. Les documents ne sont toujours pas d...
Cadastre des immeubles inoccupés
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?