Commune de Brunehaut
Villes et Communes wallonnes et Arrondissement de Tournai-Mouscron, aussi appelé Brunehaut
11 demandes
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Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Xavier Delplanque le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune,
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Veuille...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Xavier Delplanque le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius (et la dernière typologie so...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Brunehaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Notre commune n'est pas concernée par le dispositif de surveillance par caméra.
Bien à vous.
Nathalie BAUDUIN
Directrice Générale...
Bonjour Monsieur Dupont,
Cet e-mail donne suite à votre courriel daté du 8 septembre dernier
sollicitant une reconsidération de votre demande in...
Marché de collecte des déchets passé avec IPALLE 2022
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Brunehaut,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En retard depuis longtemps
Concerne : Enquête du Soir et du Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et ann...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .
Refusé
Madame la directrice générale,
Après plusieurs mois d’attente et sans aucune réponse de votre part, Merci de bien vouloir transférer cette demande à...
La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada.
Les documents ne sont toujours pas d...
Cadastre des immeubles inoccupés
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir une copie, sous format électronique,...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
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