Bonjour Madame De Buisseret Hardy,   Nous accusons réception de votre demande d’informations reçue en date du 12 août 2024 courant et vous confirm...
Bonjour monsieur Delplanque, Voici le dernier profil financier individuel réalisé par Belfius pour la commune de Beloeil. Il s'agit d'un document Pow...
Bonjour Monsieur, Il me semble que hier, vous m'avez déjà envoyé cette demande. Demande que j'ai transmis pour suite utile à notre Directeur financie...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Beloeil à N. Dupont le .

Abouti

Madame,   En annexe, vous trouverez, le listing des arrêtés de police gérés par le service logement.   Au vu du RGPD, les informations sont li...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Beloeil par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Beloeil par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Beloeil par claude archer le .

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Beloeil, RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des not...
Concerne : Enquête du journal Le Soir : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note de synthèse explicative En c...

Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?