Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Aanvraag verzonden aan Stad Aat door Xavier Delplanque op .
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Chère Commune,
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Veuille...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Aanvraag verzonden aan Stad Aat door Xavier Delplanque op .
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Cher/Chère Ville d'Ath,
Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfiu...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
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Cher/Chère Ville d'Ath,
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vo...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Aanvraag verzonden aan Stad Aat door Ligue des Droits Humains op .
Succes
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Documents sur les dispositifs de surveillance de la Commune et de la ZP
Aanvraag verzonden aan Stad Aat door Ligue des Droits Humains op .
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Monsieur le Bourgmestre,
Monsieur le Chef de Corps,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains s...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Aat door Ligue des Droits Humains op .
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A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Vraag tot heroverweging aan Stad Aat door claude archer op .
In afwachting van heroverweging
Cher Bruno Boël,
Merci de respecter la jurisprudence en vigueur et de me transmettre les annexes des délibérations du conseil communal du 29 septembr...
Enquête journal Le Soir
Antwoord van Stad Aat aan Pascal Lorent, Journaliste au Soir op .
Gedeeltelijk succesvol
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Sa teneur nous étonne. En effet, vous parlez de reconsidération alors qu'il vous a été...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Lang achterstallig
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande en reconsidération.
Nous interrogeons notre Data Protection Officer afin d’avoir son avis
j...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Aanvraag verzonden aan Stad Aat door Pilet Arnaud op .
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Cher/Chère Ville d'Ath,
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérée...
Les documents officiels du dossier concernant la demande de permis de l’entreprise Flaurea Chemicals à reprendre la production de sels de plomb le long du Quai des Usines à Ath.
Vraag tot heroverweging aan Stad Aat door De Kuyssche Walter op .
In afwachting van heroverweging
Chère Ville d'Ath,
Je me permets de vous rappeler de bien vouloir répondre à ma demande du 5 septembre dernier, concernant les documents officiels du...
Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?
Verdere informatie over deze overheidsinstelling
Startpagina van de overheidsinstellingVraag ons om het e-mailadres voor WOB-informatieaanvragen te actualiseren